Véronique Fouquat

De: Véronique FOUQUAT
professeure agrégée de classe normale
Objet:
secrétaire générale du Conseil supérieur des programmes
Groupe:
Conseil supérieur des programmes
JORFTEXT000028048667(source JORF)
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Fouquat (Véronique, André)
professeure agrégée, chef de bureau au ministère ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Véronique FOUQUAT
professeure agrégée, chef du bureau des programmes d'enseignement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des programmes d'enseignement
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000022876640(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201003/10/2010
De: FOUQUAT (Véronique)
professeure agrégée, chef du bureau des programmes d'enseignement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des programmes d'enseignement
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000021725307(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Fouquat (Véronique)
professeure agrégée
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des programmes d'enseignement
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000018155724(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008